Politique de confidentialité
« LE VIAGER DE MEME », en sa qualité de responsable de traitement, collecte et traite, par le biais de son site internet www.le-viager-de-meme.fr (ci-après, le « Site »), des données à caractère personnel relatives aux personnes physiques qui accèdent audit Site et/ou Application dans le cadre de leur navigation privée ou professionnelle.
« LE VIAGER DE MEME » est par ailleurs amené à traiter dans le cadre de ses activités des données de contacts de ses partenaires économiques.
Dans un souci de transparence, « LE VIAGER DE MEME » prend soin d’informer, par le biais de la présente politique, les personnes physiques concernées de chacun des traitements de données qui les concernent conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dans sa version modifiée ainsi que dans le respect des autres textes français et communautaires applicables et notamment le règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 – ci-après, « RGPD »).
Les traitements non listés aux présentes font l’objet de mentions d’information qui leur sont propres.
« LE VIAGER DE MEME » se tient disponible à l’adresse accueil@leviagerdememe.fr pour apporter toute précision nécessaire concernant sa politique de protection des données à caractère personnel.
Article 1 – Définitions
Compte Utilisateur : désigne le compte à usage personnel ouvert par un Utilisateur sur le Site conformément aux Conditions Générales d’Utilisation préalablement acceptées par ce dernier.
Conditions Générales d’Utilisation : désigne les conditions générales d’utilisation.
Conditions Générales d’Utilisation Professionnelle : désigne les conditions générales d’utilisation relatives à l’espace pro destiné aux Partenaires de « LE VIAGER DE MEME ».
Données à caractère personnel : désignent les informations, sous quelque forme que ce soit, se rapportant directement ou indirectement à une personne physique identifiée ou identifiable telles que le nom, prénom, date de naissance, le numéro d’adhérent, l’adresse IP, les données de connexion, …
Partenaires : désigne les partenaires économiques de « LE VIAGER DE MEME », y compris les professionnels de l’immobilier, émetteurs des annonces publiées sur le Site de « LE VIAGER DE MEME ».
Responsable de traitement : désigne la société « LE VIAGER DE MEME » qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.
Sous-traitant : désigne toute entreprise qui traite des données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.
Site ou Site Internet : désigne le service électronique interactif édité et exploité par la société « LE VIAGER DE MEME », accessible notamment via l’adresse www.le-viager-de-meme.fr,
Utilisateur : désigne tout Internaute qui crée un Compte Utilisateur Personnel ou Professionnel sur le Site, qui accède au Site et utilise les services qui y sont proposés et/ou dont les Données Personnelles sont utilisées dans le cadre des services proposés sur le Site.
Article 2 – Origine et catégorie de données à caractère personnel collectées
Dans le cadre de ses activités« LE VIAGER DE MEME » collecte différentes catégories de Données, notamment via la navigation sur son Site et les formulaires présents sur ce dernier ainsi que via l’utilisation du Compte Utilisateur.
Origine des Données Personnelles |
Catégories de Données Personnelles |
Navigation sur le Site |
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Formulaire d’inscription pour recevoir les bons plans de « LE VIAGER DE MEME » et les offres de Partenaires sélectionnées par « LE VIAGER DE MEME » |
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Formulaire de création de Compte Utilisateur |
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Formulaire de contact de « LE VIAGER DE MEME » |
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Formulaire « Créer une alerte » |
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Formulaire de contact d’un Partenaire de « LE VIAGER DE MEME », (estimation, achat, vente) |
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L’Utilisateur est informé que lorsqu’il utilise cette fonctionnalité, « LE VIAGER DE MEME » se voit communiquer les Données personnelles suivantes renseignées par l’Utilisateur par lesdites plateformes :
- Son prénom,
- Son nom,
- Son adresse e-mail.
« LE VIAGER DE MEME » et la plateforme concernée doivent être considérés comme responsables de traitement conjoints aux fins de création du Compte Utilisateur sur le Site Internet de « LE VIAGER DE MEME ». « LE VIAGER DE MEME » n’est pas responsable des traitements ultérieurs impliquant le traitement de Données personnelles réalisés par les plateformes visées, pour lesquels lesdites plateformes demeurent Responsables de traitement.
L’Utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification et/ou d’effacement des Données collectées par « LE VIAGER DE MEME » directement auprès de ce dernier dans les conditions prévues à l’article 8 ci-après.
Pour de plus amples informations sur les paramétrages, les fonctionnalités de ces services et les données partagées par ces plateformes, l’Utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité applicables à ces services (Google, Facebook, Instagram, …)
Article 3 – Finalités des traitements des données
La collecte de données à caractère personnel a notamment pour objectif une gestion optimale des diverses relations que « LE VIAGER DE MEME » entretient avec ses Utilisateurs et ses Partenaires.
Plus particulièrement, le traitement de vos données répond aux finalités suivantes (liste non exhaustive) :
Traitements communs avec ou sans Compte Utilisateur
Base légale |
Finalités |
Consentement |
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Exécution d’une mesure contractuelle ou précontractuelle (Conditions Générales d’Utilisation) |
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Intérêt légitime |
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Obligation légale |
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Article 4 – La qualité des données
Pour chacun des traitements mis en œuvre, « LE VIAGER DE MEME » s’engage à ne collecter et n’exploiter que des données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.
Certaines Données sont obligatoires, d’autres facultatives conformément à ce qui vous est indiqué au moment de la collecte des Données. Le fait de ne pas renseigner les champs obligatoires pourrait notamment avoir une incidence sur le traitement de votre demande.
« LE VIAGER DE MEME » veille à ce que les données soient, si nécessaire, mises à jour et à mettre en œuvre des procédés pour permettre l’effacement ou la rectification des données inexactes.
Par ailleurs, « LE VIAGER DE MEME » s’engage à ne pas traiter sur son Site Internet des données à caractère personnel dites sensibles (origines raciales ou ethniques, opinions politiques, philosophiques ou religieuses, appartenance syndicale, état de santé, données génétiques et biométriques) ou liées à des condamnations et infractions pénales.
Le Site Internet n’a pas vocation à contenir de telles données. « LE VIAGER DE MEME » rappelle aux Utilisateurs l’interdiction de saisir de telles données sensibles sur le Site Internet – notamment par le biais des zones de commentaires libres mises à disposition sur ce dernier. Les Utilisateurs engagent leur responsabilité à l’égard des personnes physiques concernées en cas de saisie volontaire ou involontaire de données sensibles par ces derniers.
Article 5 – Destinataires des Données
« LE VIAGER DE MEME » applique des mesures d’habilitation strictes qui permettent que les Données qu’elle traite ne soient transmises qu’aux seules personnes autorisées à y avoir accès en interne.
Dans le cadre des services proposés, « LE VIAGER DE MEME » peut être amené à transmettre les Données collectées relatives aux Utilisateurs utilisant les services de « LE VIAGER DE MEME » à ses Partenaires, en particulier les agences partenaires qu’il a préalablement sélectionnées et qui sont précisés dans chaque formulaire de contact. Un tel transfert est fondé sur l’exécution des Conditions Générales d’Utilisation que l’Utilisateur accepte en soumettant sa demande. Le traitement des données reçues par ces Partenaires se fait sous leur propre responsabilité, conformément à leur propre politique de protection des données.
Dès lors que l’Utilisateur remplit un formulaire en ligne impliquant la mise en relation avec un ou plusieurs Partenaires préalablement identifiés, ses Données sont communiquées à ce ou ces derniers aux fins notamment de :
Formulaires |
Objectifs |
Formulaire Inscription pour les Professionnels de l’Immobilier |
Permet aux Professionnels de l’Immobilier de se créer un compte Utilisateur Personnel / De s’inscrire sur le site, notamment pour pouvoir publier des annonces. |
Formulaire Inscription pour les Particuliers Acquéreurs |
Permet aux Particuliers Utilisateur de s’inscrire sur le site pour accéder aux fonctionnalités du site |
Formulaire « Déposer une annonce » |
Permets aux professionnels de l’immobilier de déposer des Annonces Immobilières. |
Formulaire « Estimer votre Viager » |
Réalisation d’un calcul avec la barème Viager sur la base d’outils utilisés par les professionnel partenaire, pour les professionnels |
En remplissant lesdits formulaires, l’Utilisateur reconnaît et accepte l’envoi de ses Données aux Partenaires sélectionnés en vue de bénéficier de leur expertise et exclusivement à cette fin. A réception de ces éléments, les Partenaires interviennent alors en qualité de Responsable de traitement autonomes.
Sauf opposition de sa part, les Données de contact de l’Utilisateur sont utilisées par « LE VIAGER DE MEME » pour lui transmettre des annonces similaires à sa recherche et des suggestions personnalisées basées sur ses critères de recherche. Ces annonces et suggestions sont uniquement communiquées par « LE VIAGER DE MEME » sur la base de son intérêt légitime. Les Données de l’Utilisateur ne sont à aucun moment transmises par « LE VIAGER DE MEME » à d’autres Partenaires aux fins de communication sur des annonces similaires.
« LE VIAGER DE MEME » peut également faire appel à des prestataires techniques auxquels les données pourraient être transmises de manière temporaire et sécurisée tels que :
- Ceux qui les assistent et les aident à gérer la gestion de la relation client (CRM) ;
- Les agences marketing pour réaliser leurs campagnes publicitaires, marketing et commerciales ;
- Ceux qui les assistent et les aident à fournir des services informatiques, pour la tenue de leurs bases de données, logiciels et applications corrélatifs : ces services peuvent parfois avoir accès à vos données pour réaliser les tâches demandées ;
Des garanties ont été prises pour assurer un niveau de protection suffisant des données concernées au regard des exigences de la réglementation française et européenne.
Lorsque « LE VIAGER DE MEME » a besoin de transférer des Données en dehors de l’Union européenne, elle ne le fait que dans le cadre de dispositions contractuelles spécifiques et conformes aux exigences des autorités de contrôles compétentes, par exemple, lorsque d’un pays de destination n’est pas considéré comme adéquat par la Commission européenne, par le biais d’une convention de flux transfrontière conforme aux clauses contractuelles types de la Commission européenne conclue afin d’encadrer le transfert des Données et assurer un niveau de protection suffisant. Vous pouvez obtenir plus d’informations sur ces garanties auprès du délégué à la protection des données dont l’adresse est indiquée à l’article 8 ci-après.
« LE VIAGER DE MEME » est également susceptible de partager vos Données personnelles avec des tiers autorisés uniquement si elle est contrainte de le faire en vertu de ses obligations légales ou demande des autorités publiques (ex : autorités judiciaires) ou encore dans le cadre d’une restructuration, d’une réorganisation ou d’un transfert sous quelque forme et à quelque titre que ce soit (notamment cession de fonds de commerce, dissolution, liquidation, fusion, etc.) de ses entités.
En tout état de cause, les données ne seront jamais transmises à des tiers dans un but commercial ni vendues ni échangées, sans votre consentement exprès.
Article 6 – La sécurité des données
« LE VIAGER DE MEME » accorde une importance particulière à la sécurité des données à caractère personnel.
Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre pour que les données soient traitées de façon à garantir leur protection contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle qui pourraient porter atteinte à leur confidentialité ou à leur intégrité.
Lors de l’élaboration et de la conception, ou lors de la sélection et de l’utilisation des différents outils qui permettent le traitement des données personnelles, « LE VIAGER DE MEME » s’assure, le cas échéant auprès des éditeurs de tels outils, qu’ils permettent d’assurer un niveau de protection optimal des données traitées.
« LE VIAGER DE MEME » met ainsi en œuvre des mesures qui respectent les principes de protection dès la conception et de protection par défaut des données traitées. À ce titre, « LE VIAGER DE MEME » est en mesure de recourir à des techniques de pseudonymisation ou de chiffrement des données lorsque cela s’avère possible et/ou nécessaire.
Lorsqu’elle a recours à un prestataire, « LE VIAGER DE MEME » ne lui communique des données à caractère personnel qu’après lui avoir imposé le respect de ses propres principes en matière de sécurité.
Article 7 – Durée de conservation des données
Les Données personnelles collectées à l’occasion de votre utilisation de notre Site sont conservées le temps de votre utilisation active dudit Site sauf opposition de votre part.
Vos Données de connexion sont conservées 12 mois maximum à compter de leur collecte conformément aux dispositions légales applicables.
Article 8 – Les droits des personnes
« LE VIAGER DE MEME » est particulièrement soucieuse du respect des droits des Utilisateurs par les traitements de données qu’elle met en œuvre et reconnaît de ce fait l’existence des droits suivants :
- le droit à l’information ;
- le droit d’accès ;
- le droit de rectification ;
- le droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») ;
- le droit à la limitation du traitement ;
- le droit à la portabilité ;
- le droit d’opposition, lorsque le traitement repose sur l’intérêt légitime poursuivi par « LE VIAGER DE MEME » ;
- le droit de définir de manière anticipée des directives relatives au sort de ses Données Personnelles après son décès.
L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment :
- par voie électronique à l’adresse suivante : accueil@leviagerdememe.fr
- ou par courrier postal, à l’adresse suivante : « LE VIAGER DE MEME », 74 rue Maurice Chalus (03700) BELLERIVE-SUR-ALLIER.
À ce titre, pour que vos demandes soient prises en compte, il conviendra de nous fournir les éléments nécessaires à votre identification à savoir, une attestation écrite sur l’honneur par laquelle vous certifiez être le titulaire de ces Données Personnelles. Nous sommes susceptibles, en cas de doute, de vous demander une photocopie de votre pièce d’identité comportant une signature.
Les Données collectées dans ce cadre, telles que les informations relatives à la demande de la personne concernée, peuvent être conservées jusqu’à ce que « LE VIAGER DE MEME » donne suite à la demande. La réponse apportée pourra être conservée à des fins de preuve, dans la limite du délai de prescription applicable, à compter du moment où « LE VIAGER DE MEME » répond à la demande.
« LE VIAGER DE MEME » informe toute personne concernée qui souhaiterait exercer ses droits en cas d’impossibilité de donner suite à sa demande.
Toute personne dispose également du droit d’introduire toute réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle que la Commission Nationale Informatique et Libertés www.cnil.fr.
Gestion des cookies
Article 9 – Définitions
Les cookies sont des informations déposées dans l’équipement terminal d’un Utilisateur par le serveur du Site Internet visité. Ils sont utilisés par un Site Internet pour envoyer des informations au navigateur de l’Utilisateur et permettre à ce navigateur de renvoyer des informations au Site d’origine (par exemple un identifiant de session ou le choix d’une langue).
Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.
Il existe différents types de cookies :
- des cookies de session qui permettent à votre navigateur de vous reconnaître pendant votre visite à ce site Internet et qui disparaissent dès que vous quittez le Site ;
- des cookies persistants qui permettent à votre navigateur de vous reconnaître lors d’une visite ultérieure ou lors d’une utilisation ultérieure et qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.
Vous êtes informé que, lors de vos visites sur ce Site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal.
Article 10 – Quels cookies utilisons-nous ?
Certains cookies sont déposés sur le Site Internet par « LE VIAGER DE MEME » ou ses prestataires techniques, et exploités par ce dernier pour ses propres besoins. « LE VIAGER DE MEME » agit à ce titre en qualité de responsable de traitement.
D’autres cookies sont émis et exploités par des partenaires tiers de « LE VIAGER DE MEME » pour des finalités que ces tiers déterminent. En autorisant le dépôt de ces cookies tiers, « LE VIAGER DE MEME » agit en qualité de co-responsable de traitement avec lesdits partenaires. Néanmoins, les traitements ultérieurs réalisés par le partenaire tiers, impliquant le traitement de données à caractère personnel, se font sous leur propre responsabilité, conformément à leur propre politique de protection des données. Vous trouverez plus d’informations sur les finalités des Cookies déposées par des tiers, en lisant les politiques de confidentialité de ces partenaires, qui sont en lien dans l’outil de gestion des cookies disponible à tout moment sur le Site.
« LE VIAGER DE MEME » ne stocke pas d’informations personnelles sensibles telles que votre mot de passe, votre adresse, vos informations bancaires, etc. dans les cookies que nous utilisons. « LE VIAGER DE MEME » ne revend pas les informations récupérées grâce aux cookies. Celles-ci ne servent qu’au Site Internet.
Article 11 – Finalités des cookies utilisés
Les cookies de fonctionnement
Ces cookies sont indispensables pour pouvoir visiter le Site Internet et utiliser certains composants particuliers, par exemple, compléter des formulaires.
Les cookies de fonctionnement sont déposés sur la base de notre intérêt légitime. Il vous est possible de paramétrer votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) afin qu’il accepte ou refuse certains cookies. Vous êtes informés qu’en refusant le dépôt de cookies de fonctionnement, certains éléments du Site ne fonctionneront pas ou ne fonctionneront pas de façon optimale.
Les cookies de personnalisation de contenu
Les cookies de personnalisation de contenu sont des cookies qui rendent notre Site Internet plus convivial, et qui vous assurent une expérience de navigation plus personnalisée. Il s’agit, par exemple, de cookies qui retiennent que vous avez déjà téléchargé certains documents, de sorte à ne pas vous les soumettre à chaque fois.
Le dépôt de cookies de personnalisation de contenu est soumis à l’obtention de votre consentement préalable.
Les cookies de mesure d’audience
Les cookies de mesure d’audience nous aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site internet (rubriques et contenus visités, parcours).
Le dépôt de cookies de mesure d’audience est soumis à l’obtention de votre consentement.
Les cookies de partage de réseaux sociaux
Les cookies de partage de réseaux sociaux vous offre la possibilité de vous connecter aux réseaux sociaux et de partager des contenus éditoriaux depuis le Site sur ces derniers.
Ces Cookies sont déposés par le fournisseur de réseau social grâce à l’insertion d’un module (« plug-in ») sur le Site. Le dépôt de cookies de partage de réseaux sociaux est soumis à l’obtention de votre consentement préalable.
Si vous interagissez au moyen des plug-ins réseaux sociaux, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises et enregistrées sur le serveur du réseau social. De plus, par exemple, si vous êtes connecté à un réseau social lors de votre navigation sur le Site, le réseau social pourra directement relier sa visite à votre compte utilisateur dudit réseau social même si vous n’avez pas utilisé le bouton de partage.
De la même façon, lorsque vous optez pour la création de votre Compte Utilisateur par le biais de votre compte Facebook ou Instagram tel que proposé sur le Site Internet et que vous avez accepté le dépôt de cookies de partage de réseaux sociaux, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social concerné et permet de relier les pages consultées à votre Compte Utilisateur.
Si vous ne souhaitez pas que le réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire de notre Site à son compte utilisateur Réseau Social, vous devez vous déconnecter du réseau social avant de consulter le Site.
Les cookies publicitaires
Les cookies publicitaires permettent à « LE VIAGER DE MEME » ou à ses partenaires de vous présenter les publicités ciblées et adaptées à vos centres d’intérêt en fonction de votre navigation sur le Site Internet. Le cas échéant, des publicités standards sans lien avec vos centres d’intérêt supposés peuvent également vous être proposées sur le Site Internet.
Le dépôt de cookies publicitaires est soumis à l’obtention de votre consentement préalable.
Pour transmettre votre choix concernant les cookies de ciblage publicitaire, nous utilisons une technologie compatible avec le cadre de transparence et de consentement de l’IAB.
Article 12 – Paramétrer mes cookies
Vous disposez de plusieurs options pour supprimer et gérer les cookies et autres traceurs.
Lors de votre première visite sur le Site Internet, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez ou que vous poursuivez votre navigation sur le Site.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies en les paramétrant pour les accepter ou les refuser.
Il vous est également possible de paramétrer votre ordinateur afin qu’il accepte ou refuse certains cookies. En effet, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux que vous acceptez selon leur émetteur. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur.
N’oubliez pas cependant de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs…).
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. À titre d’exemple, voici les liens vers les pages d’aide des principaux navigateurs :
Nous attirons toutefois votre attention sur le fait qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages, espaces du site ne seront pas accessibles, ce dont nous ne saurions être responsables.
Plateformes d’opposition
Plusieurs plateformes de professionnels de la publicité vous offrent également la possibilité de refuser ou d’accepter des cookies utilisés par les sociétés qui en sont adhérentes. Ces mécanismes centralisés ne bloquent pas l’affichage des publicités mais empêchent seulement l’installation de cookies permettant d’adapter les publicités à vos centres d’intérêts.
Vous pouvez par exemple vous rendre sur le site https://www.youronlinechoices.com afin d’interdire l’installation de ces cookies sur votre terminal. Ce site est proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.
Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur votre terminal : https://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.
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